1. Adjectif
  2. Autres
  3. Lexique
  4. Locution
  5. Nom propre
  6. Substantif et adjectif masculin
  7. Substantif féminin
  8. Substantif masculin
  9. Substantif masculin ou féminin
  10. Verbe
  1. Par ordre alphabétique
  2. Par noms d'auteurs
  3. Par thèmes
  4. Par ordre chronologique
Statistiques
  1. 3 315 membres inscrits
  2. 1 008 articles et documents
  3. 2 490 messages (forums)
  4. 18204 visites depuis 20/07/2017
Curiosités judiciaires et historiques du Moyen Age (notes)
Procés contre les animaux

Agnel (Emile) Droit et justice - Etude & Texte critique



Notes

(1) Histoire du diocèse de Paris, par l'abbé Lebeuf, 1757, t. IX, p. 400.

(2) Pièce copiée dans les manuscrits de la bibliothèque impériale et reproduite dans le tome VIII des Mémoires de la société des antiquaires de France ; Rapport par M. Berriat Saint-Prix, p. 439.

(3) Courtèpée, Description générale et particulière du duché de Bourgogne. Dijon, 1847. t. II, p. 238.

(4) Mémoires de la société des antiquaires, t. VIII, p. 440.

(5) Extrait du Livre rouge ; M. Louandre, Histoire ancienne et moderne d'Abbeville, 1834, p. 214.

(6) M. Louandre, ouvrage précité, p. 415.

(7) Guypape, decisio. quest. 238, édition de 1667, in folio.

(8) Mémoires de la société des antiquaires de France, t. VIII, p. 441.

(9) Courtépée, Description du duché de Bourgogne, t. II, p. 285.

(10) M. Louandre, Histoire d'Abbeville, p 415.

(11) Celle sentence est rapportée en entier dans l'Annuaire du département de l'Aisne, publié par Miroy-Destournelles, année 1812, pages 88 et 89 ; elle se termine ainsi : « Nous, en detestation et horreur du dit cas, et afin d'exemplaire et gardé justice, avons dit, jugé, sentencié, prononcé et appointé que le dit pourceaulz estant détenu prisonnier et enfermé en la dicte abbaye, sera, par le maistre des hautes oeuvres, pendu et estranglé en une fourche de bois, auprès et joignant des fourches patibulaires et hautes justices des dits religieux estant auprès de leur cense d'Avin ; En temoing de ce, nous avons scellé la présente de nostre scel. - Ce fut fait le 14e jour de juing, l'an 1494, et scellé en cire rouge ; et sur le dos est écrit : Sentence pour ung pourceaulz exécuté par justice, admené en la cense de Clermont et estranglé en une fourche lez gibez d'Avin.

(12) Carlier, Histoire du duché de Valois, t. II, p. 207.

(13) Mémoires de la société des antiquaires de France, t. VIII, p. 443.

(14) Courtépée, Description du duché de Bourgogne, t. II, p 170.

(15) Lionnois, Histoire de Nancy, t. II, p. 373 et suiv. Nancy, 1811. L'auteur rapporte en entier le procès-verbal de la remise du porc. On y lit entre autres détails que le porc a été prins et mis en prison ; que cet animal, lié d'une corde, a été conduit près d'une croix au delà du cimetière ; que de toute ancienneté, la justice du seigneur (l'abbé de Moyen-Moutier) a coutume de délivrer au prévôt de Saint-Diez, près de cette croix, les condamnés tous nus, pour en faire faire l'exécution et ad cause que le dict porc est une beste traie brute, les Maire et Justice le delibvrent en ce dict lieu et laissent le dict porc lié d'icelle corde de grace speciale et sans préjudice du droit qui appartient au seigneur de délivrer les criminels tous nus.

(16) A cette époque, l'usage s'était introduit d'attacher à chaque siège de justice quelques praticiens ou légistes qui prenaient place aux audiences. L'article 73 de l'ordonnance de juillet 1493 les désigne sous le nom d'officiers praticiens et autres gens de bien des sénéchaussés, bailliages et prevôtés. Les articles 87 et 94 de l'ordonnance de mars 1498 les dénomment conseillers et praticiens des siéges et auditoires.

(17) Statistique de Falaise, 1827, t. I, p. 83.

(18) T. III, p. 407.

(19) Mémoires de ta société des antiquaires de France, t. VIII, p. 433.

(20) Dans une quittance délivrée le 16 octobre 1408 par un tabellion de la vicomté de Pont de l'Arche au geôlier des prisons de cette ville, les frais de nourriture journalière d'un pourceau incarcéré pour cause de meurtre d'un enfant, sont portés au même taux que ceux indiqués dans le compte pour la nourriture individuelle de chaque homme alors détenu dans la même prison. (Ibid, p. 440 et 441.)

(21) M. Louandre Histoire d'Abbeville, p. 215.

(22) Annuaire du département de la Côte-d'Or pour l'an 1827, par Amanton, 2e partie, p. 91.

(23) Cartier, t. 3, p. 207.

(24) Saint-Foix, dans ses Essais historiques sur Paris, t. V, p 100, édition de 1776, rappelle également cet arrêt.

(25) Voyage littéraire de deux bénédictins (D. Durand et D. Martène). Paris, 1717, in-4°, 2e partie, p. 166 et 167. L'Histoire de duché de Valois, t. II, p. 207, mentionne aussi ce fait.

(26) Annuaire du département de la Côte-d'Or pour l’an 1827, par Amanton, 2e partie, p. 91, note 1.

(27) « Li aucun qui ont justices en lor terres, si font justice des bestes quant eles metent aucun a mort ; si comme se une truie tue un enfant, il le pendent et traînent, ou une autre beste ; mais c'est noient à fere, car bestes mues n'ont nul entendement qu'est biens ne qu'est maus ; et por ce est che justice perdue. Car justice doit estre fete por la venjance du meffet, et que cil qui a fet le meffet sace et entende que por cel meffet il emporte tel peine ; mais cix entendemens n'est pas entre les bestes mues. Et porce se melle il de nient qui en maniere de justice met beste mue à mort por meffet ; mais faicent li sires son porfit, comme de se coze qui li est aquise de son droit.» (Coutumes du Bauvoisis, de Bhilippe de Beaumanoir, édition publiée par M. le comte Beugnot, t. II, p. 483.)

(28) L'Exode, chapitre XXI, verset 28, porte : « Si bos cornu percusserit virum aut mulierem, et mortui fuerint, lapidibus obruetur ; et non comedentur carnes ejus.» M. le procureur général Dupin, dans ses Règles de droit et de morale tirées de l’Ecriture sainte (Paris. 1858), ajoute au bas de ce texte, page 215, la note suivante : « Il est raisonnable de faire abattre un animal dangereux, par exemple un boeuf qui joue de la corne. Mais empêcher de le manger ne se justifie pas au point de vue de l'hygiène et de l'économie domestique. »

Le Lévitique, chapitre XX, verset 15, s'exprime en ces termes: « Qui cum jumento et pecore coierit, morte moriatur ; pecus quoque occidite. »

(29) La charte d'Éléonore, rédigée en 1395 et appelée Carta de logu, charte qui renferme le corps complet des lois civiles et criminelles de la Sardaigne, porte que les boeufs et vaches sauvages ou domestiques peuvent être tués légalement, quand ils sont pris en maraudage. Les ânes atteints et convaincus du même délit, ce qui ne leur arrive guère moins souvent, sont traités avec plus d'humanité. On les assimile en pareil cas à des voleurs d'une condition plus relevée. La première fois qu'on trouve un âne dans un champ cultivé qui n'est pas celui de son maître, on lui coupe une oreille. La récidive lui fait couper la seconde. Puis une troisième fois en flagrant délit, le coupable n'est pas pendu, comme ceux de l'autre espèce, mais il est dûment confisqué au profit du prince, dont il va immédiatement grossir le troupeau. (Mimaut, Histoire de Sardaigne, ou la Sardaigne ancienne et moderne, t. Ier, p. 445 et 446.

(30) Dans un compte de la prévôté de Paris de l'année 1463 on lit ce qui suit :

      « Frais du procès fait à Gillet Soulart, exécuté pour ses démérites à Corbeil. Premièrement, pour avoir porté le procès du dit Gillet en la ville de Paris ; et icelui avoir fait voir et visiter par gens de Conseil, vingt deux sols parisis. Item pour trois pintes de vin qui furent portées au gibet pour ceux qui firent les fosses pour mettre l'attache et la truye, pour ce deux sols parisis. Item pour l'attache de quatorze pieds de long ou environ, deux sols parisis. Item à Henriet Cousin, exécuteur des hautes justices, qui a exécuté et brûlé le dit Gillet Soulart et la truye, pour deux voyages qu'il est venu faire en la ville de Corbeil, pour ce, six livres douze deniers parisis. Item pour trois pintes de vin qui furent portées à la justice pour le dit Henriet et Soulart, avec un pain, pour ce, deux sols un denier parisis. Item pour nourriture de la dite truye et icelle avoir gardée par l'espaee de onze jours, au prix chacun jour de huit deniers parisis, valent ensemble sept sols quatre deniers parisis. Item à Robinet et Henriet dits les Fouquiers frères pour cinq cents de bourrées et coterets pris sur le port de Morsant, et iceux faire amener à la justice de Corbeil, pour arrivage et achat, pour chaque cent, huit sols parisis, valent ensemble quarante sols parisis ; toutes lesquelles parties montent ensemble à neuf livres seize sols cinq deniers parisis. » (Sauval, Histoire et recherches des antiquités de la ville de Paris, t. III, p. 387.)

      Nous aurions pu citer de nombreux exemples de procès de ce genre, mais un sentiment de bienséance facile à comprendre nous défend d'entrer dans plus de détails sur des turpitudes qui outragent l'humanité.

(31) Thémis, ou Journal du jurisconsulte, t. VIII, 2e partie, p. 58 et 59.

(32) La Practique et inchiridion des causes judiciaires, par Josse Damhoudère ; Louvain, 1554 ; in-4°, chap. XCVI. Il y a du même ouvrage une autre édition imprimée à Paris en 1555, sous le titre de Practique judiciaire ès causes criminelles.

(33) C'est ce qu'un siècle après Damhoudère disait également Claude Lebrun de la Rochette, dans son ouvrage intitulé : Procès civil et criminel, Rouen, 1647, t. II, p. 23.

(34) Du Rousseau de la Combe, Traité des matières criminelles, Ier partie, ch. II. sect. 1er, dist. 8e.

(35) Le Conservateur suisse ou Recueil complet des étrennes helvétiennes, publié à Lausanne, en 1811, t. IV, p. 414. L'auteur de l'ouvrage intitulé Promenades pittoresques dans l'évêché de Bâle, imprimé à la Haye en 1808, et le Journal du département du Nord, numéro du 1er novembre 1813, mentionnent également ce singulier procès. Nous devons à la gracieuse obligeance de M. Paeile, bibliothécaire de Lille, la communication de ce curieux document.

(36) Le savant Lapeyronie, dans les Mémoires de l'Académie des sciences pour l'année 1710 (p. 553 et suiv.), a donné des détails fort intéressants sur les prétendus oeufs de coq. Il y démontre la fausseté de cette erreur populaire, qui était encore de son temps partagée par les gens du monde. Les oeufs dont il s'agit sont des oeufs de poule incomplets dont le jaune s'est échappé dans le passage de l'oviductus.

(37) Cet ouvrage, qui se trouve dans les Concilia D. Bartholomœi a Chasseneo, Lugduni, 1588, in-folio, est intitulé : Concilium primum quod tractatus jure dici potest, propter multiplicatem et reconditam doctrinam, ubi tuculenter, et accurate tractatur questio illa : de excommunicatione animalium insectorum.

(38) « On l'appelle communément Chassanée, dit le président Bouhier (tome Ier de ses oeuvres, page XIX, note 2), ce qui vient de ce que lui-même, dans les dernières éditions de ses ouvrages, s'appelait Bartholomoeus a Chassaneo ; mais son vrai nom, que j'ai rétabli ici, se trouve non-seulement dans une inscription qu'il rapporte lui-même et dans son contrat de mariage que, j'ai vu en original ; mais encore dans ce distique qu'il mit au-devant de la première édition de son commentaire sur notre coutume (de Bourgogne) :

« Hedua nunc tenet auclorem Bartholomoeum, quem Yssiacus genuit, nomine de Chasseneuz ».

(39) En 1460, ces insectes occasionnèrent de si grands ravages dans les vignes, que pour y remédier il fut décidé avec les gens d'Église à Dijon, qu'on ferait une procession générale le 25 mars ; que chacun se confesserait, et que défense serait faite de jurer, sous rigoureuses peines. Cela fût encore réglé en 1540. (Annuaire du département de la Côte-d'Or pour l'an 1827, par Amanton, p. 92.)

(40) Folio 1, verso, n° 3.

(41) Folio 3.

(42) Folio 3, verso, nos 6 et 7.

(43) Folio 5, nos 45 et 46.

(44)Folio 5, verso, n° 5.

(45) Folio 14, verso, n° 91.

(46) Folio 10, verso, n° 111.

(47) Folio 10, verso, nos 110 et 117.

(48) Folio 17, n° 120.

(49) Folio 17, n° 123. Guillaume, abbé de Saint-Théodorie, qui a écrit la vie de saint Bernard, rapporte que ce saint, prêchant un jour dans l'église de Foigny (l'une des premières abbayes qu'il avait fondées en 1121 dans le diocèse de Laon), des mouches en quantité prodigieuse s'étaient introduites dans cette église, et par leurs bourdonnements et leurs courses indécentes, troublaient et importunaient incessamment les fidèles. Ne voyant d'autre remède pour arrêter ce scandale, le saint s'écria : Je les excommunie (eas excommunico) ; et le lendemain toutes les mouches se trouvèrent frappées de mort. Leurs corps jonchèrent les pavés de la basilique, qui fut pour toujours délivrée de ces irrespectueux insectes. Ce fait devint tellement célèbre et inspira tant de vénération dans tous les pays circonvoisins, que cette malédiction des mouches passa en proverbe parmi les peuples d'alentour. (Theophili Regnaudi opera, t. XIV, p. 482, no 6, De monitoris ecclesiasticis et timore excommunicationis.)

(50) Adjuro vos limaces, et vermes, et omnia animalia immunda, alimenta hominum dissipantia et corrodentia hoc in territorio et parochianatu existentia, ut à dicta territorio et parochianatu, et tota parochia dissedaris, et ad loca, in quibus nullis nocere possilis, accedatis, in nomine Patris, et Filii et Spiritus sancti, Amen. (Folio 17, verso n° 124.)

(51) Folio 17, verso, n° 135 et suivants.

(52) Historiarum, lib. IV, ann. 1550. Contrairement au témoignage de ce grave historien, on a prétendu que ce n'était point Chasseneuz qui avait été désigné à cette époque par l'officialité d'Autun pour plaider en faveur des rats. Toutefois ce point de controverse historique nous semble indifférent dans la circonstance qui nous occupe. Peu importe en effet que ce soit Chasseneuz ou tout autre avocat qui ait été chargé de cette défense. Mais ce qu'il est intéressant de constater ici, c'est qu'à l'occasion de faits semblables à ceux que nous venons de signaler, les officialités étaient dans l'usage de nommer un avocat d'office aux animaux poursuivis devant la juridiction ecclésiastique. Voilà ce qui est hors de contestation.

(53) Tractatus de exoorcismis. Ce traité se trouve dans le volume intitulé : Clarissimi viri juriumque dactoris Felicis Hemmerlin cantoris quondam Thuricencis variae oblectalionis opuscula et tractatus. 1496, petit in-folio en caractères gothiques. La partie dans laquelle l'auteur parle des procès coutre les animaux, a pour titre : Alias tractatus exorcismorum, seu adjurationum.

(54) Propter suorum corporum exiguitatem et etatis minoritatem. L'auteur rappelle à ce sujet les dispositions du droit romain contenues au titre du Digeste : De minoribus viginti quinque annis.

(55) Et ita factum est : Et odie rite servatur et ipsis cantarides per annos singulos in tempore suo terrae portio certissima conservatur ; et ibidem conveniunt et nullus de cetero per ipsos angariant.

(56) Mémoires de la société royale académique de Savoie. Tom. XII. Chambéry, 1846.

(57) Tom. II, p. 167, édition de 1766,

(58) Elle est rapportée ci-dessus, p. 29 et 30.

(59) Chasseneuz, ouvrage précité, folio 19.

(60) Chasseneuz, même folio.

(61) Chasseneuz, folio 19.

(62) Ibid.

(63) Chasseneuz, ouvrage précité, folio 19.

(64) Theophili Raynaudi opera, t. XIV, De monitoriis ecclesiasticis, et timore excommunicationis, p. 482.

(65) Ce sont évidemment les mêmes insectes dévastateurs des récoltes que Chasseneuz, dans la consultation ci dessus analysée, nomme urebers.

(66) Somme décisoire de questions ecclésiastiques, par Jean Rochette, avocat et conseiller à la prevosté de Troyes, imprimée en 1610 ; in-8°. Saint-Foix (Essais sur Paris, t. I, p. 176, de l'édition de 1776) raconte aussi le même fait, mais avec moins de détails. Grosley, dans ses Ephémérides, édition donnée par Paris Dubreil, Paris, 1811, t. I, p. 168, a rapporté le texte latin de cette sentence.

(67) Histoire générale du Dauphiné. Lyon, 1672, in-folio, t. II, p. 712.

(68) Martini Azpilcuetaa Navarri opera, t. II, consiliorum, lib. v, tit. De sententia excommunicationis, consiliorum, 52, n° 7, édition de Venise, 1601, p. 190.

(69) Il est bon de remarquer que dès le seizième siècle, un moine espagnol de l'ordre de Saint-Benoît, Léonard Vair, dans son livre intitulé : De fascino libri tres, qu'il publia à Venise chez Alde, en 1459, avait critiqué très-vivement cet usage d'excommunier les animaux. Nous rapporterons le passage suivant d'après la traduction que Julien Boudon a faite de cet ouvrage, et qui a été imprimée à Paris, chez Nicolas Chesnau, en 1583 : « Il y a abus, dit cet auteur, qui a cours en quelques endroicts, lequel mérite d'estre blâmé et supprimé. Car quand les villageois veulent chasser les sauterelles et autre dommageable vermine, ils choisissent un certain conjureur pour juge, devant lequel on constitue deux procureurs, l'un de la part du peuple et l'autre du costé de la vermine. Le procureur du peuple demande justice contre les sauterelles et chenilles, pour les chasser hors des champs ; l'autre répond qu'il ne les faut point chasser. Enfin toutes cérémonies gardées, on donne sentence d'excommunication contre la vermine, si dans certain temps elle ne sort. Cette façon de faire est pleine de superstition et d'impiété ; soit pour ce qu'on ne peut mener procès contre les animaux, qui n'ont aucune raison et comme ansi soit qu'elles sont engendrées de la pourriture de la terre, elles sont sans aucun crime ; soit pour ce qu'on pèche et blasphème griefvement quand on se moque de l'excommunication de l'Église, car de vouloir roubmettre les bestes brutes à l'excommunication, c'est tout de mesme que si quelqu'un voulait baptiser un chien ou une pierre…, (P. 315 et 316.) Perinde et enim est excommunicationi velte subjicere an si quis canera aut lapidem baptisaret. (P. 150 et 160 du texte latin.)

(70) Au reste on avait abusé de l'excommunication dans bien d'autres circonstances auxquelles elle devait rester étrangère : ainsi « il est constant, dit un de nos plus célèbres jurisconsultes, qu'autrefois les officiaux excommuniaient les débiteurs lorsqu'ils ne satisfaisaient point leurs créanciers à jour préfix. Et quoique les canonistes crussent qu'il n'était pas permis de se soumettre par convention à la peine d'encourir les censures de l'Eglise, néanmoins le mauvais usage l'avait emporté sur la raison. » (M. le procureur général Dupin, Manuel du droit ecclésiastique français, p. 53.)

      « L'excommunication, dit aussi M. Faustin Hélie (Traité de l'instruction criminelle, t. Ier, p. 385), était l'arme habituelle de l'Église : après avoir commencé par l'appliquer aux coupables, par en châtier les crimes, elle s'en servit pour la défense de ses intérêts, pour étendre ses pouvoirs ; puis elle en frappa les magistrats qui résistaient à ses prétentions ou n'apportaient pas assez de zèle à les seconder. Cette mesure extraordinaire, qui jetait l'épouvante dans les populations, devint l'instrument le plus redoutable de la politique de Rome ; mais elle fut à la fois la base la plus nécessaire de la justice ecclésiastique. Il est évident que cette justice, privée des peines temporelles, n'avait pas de sanction ni par conséquent de puissance réelle ; ce n'est que par le prestige des peines spirituelles quelle acquit passagèrement une suprématie qui s'évanouit à mesure que ce prestige s'effaça. L'excommunication fit toute la force des cours d'Eglise ; elles tombèrent avec elle. »

(71) Histoire de Paris, t. VII, p. 267, note 1.

(72) Nouveaux Voyages dans l'Amérique septentrionale. La Haye, 1703, t. Ier, p. 80.

(73) Lisboa, 1706 à 1728. Cet extrait de la Nova Floresta, de Manoel Bernardes, a été reproduit dans une revue portugaise intitulée Jornal de Timon, p. 386 et suiv. Lisboa, 1858, nos 11 et 12. Un de nos philologues les plus érudits et les plus expérimentés, M. Ferdinand Denis, conservateur à la bibliothèque Sainte-Geneviève, nous a communiqué cet ouvrage. Nous sommes heureux de saisir cette occasion pour le remercier de son extrême obligeance et de son bienveillant intérêt.

(74) Horat, lib.I. Sat. I.

(75) Prov. XXX, 25.

(76) D. Hieron, in illud., Prov.. VI, Vade ad formicam, etc.

(77) Absalon Abbas apud Picinellum, in Mundo symbolico, lib. VIII, e. x.

(78) Pliu., lib. XI, 36, 2.

(79) S. Hieron, in Vita Malchi.

(80) Psolm. XXIII, 1.

Accès au forums

Identifiant
Mot de passe
  1. Perdu votre mot de passe ?
  2. Pour vous inscrire aux forums